Mentions légales
Pour plus de transparence sur le fonctionnement du blog et la manière dont sont utilisé les données sur ce blog, je vous invite à prendre connaissance des mentions légales décrites ci-dessous.
Éditeur et responsable de la publication
Le Blog Cahier de gourmandises, cahierdegourmandises.fr a été créé le 18 novembre 2012 par Stéphanie Sadoit. J’assure les rôles de responsable de publication et de webmaster.
Il est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Il était précédemment hébergé sur la plate-forme gratuite de mon fournisseur d’accès Free, via l’adresse depuis le 1er octobre 2009. Il s’agit d’un blog de recette de cuisine.
Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site cahierdegourmandises.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site cahierdegourmandises.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site cahierdegourmandises.fr est mis à jour régulièrement par Stéphanie SADOIT. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Droits d’auteur et contrefaçon
Tous les textes et photos du blog Cahier de gourmandises sont ma propriété exclusive et ne sont pas libres de droits, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction de ce blog, et de son contenu, tout ou en partie, textes, photos, charte graphique, est interdite sans l’autorisation écrite et préalable de l’auteur (sauf mention particulière).
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site cahierdegourmandises.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site cahierdegourmandises.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
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Les personnes concernées peuvent demander copie de ces informations et les faire modifier (changement de pseudonyme, d’adresse e-mail ou de site web, etc), ou rectifier en cas d’erreur ou supprimer (article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés). Dans ce cas, utilisez le formulaire de contact.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les commentaires et trackbacks de ce blog sont modérés. Le non respect de l’une des règles suivantes entraîne la suppression du commentaire ou du trackback concerné :
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En cas de réclamation sur le contenu de ce site, merci de m’adresser un courrier électronique sur cette page.
Liens hypertexte et cookies
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Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site cahierdegourmandises.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Design
Les différents designs qu’a revêtu ce blog :
- Dotclear 1.2.x : Thème Cuisine1.1 développé par mes soins. Ce thème a été utilisé entre le 25 Mai 2008 et le 1er Septembre 2009.
- Dotclear 2.1 : Thème Cahierdegourmandises1 développé par mes soins. Ce thème a été utilisé entre le 1er Septembre 2009 et le 1er novembre 2011
- Dotclear 2.2 : Thème Cahierdegourmandises2 : Thème Original Chestnut développé par Azork modifié par mes soins (image d’entête, texte du bas de page, icônes diverses, …). Ce thème est utilisé depuis le 1er novembre 2011.
- WordPress : Depuis ma migration sous WordPress fin 2012, j’ai transféré mon thème Cahierdegourmandises2 sous cette nouvelle plateforme.
- Genesis : J’utilise Genesis depuis Avril 2015
Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).